En consultant des informations, indications ou documents figurant sur le site Internet du leb Compagnie du chemin de fer Lausanne-Echallens-Bercher sa, vous déclarez adhérer aux conditions ci-après ainsi qu’aux conditions générales d’utilisation et de vente (CGUV) des tl/leb.
Utilisation du site Internet leb
L’ensemble du contenu (textes, graphiques, photos, etc.) du site Internet leb est protégé par un droit d’auteur et, sauf disposition contraire, est la propriété exclusive et totale du leb. Il en va de même pour les marques et logos verbaux, figuratifs, les horaires (temps théorique et temps réel) et les données de l’état du réseau. L’utilisateur doit également respecter les indications relatives à des droits de protection et d’utilisation de tiers susceptibles de figurer sur ce site Internet.
Le leb fournit les informations et prestations de service contenues sur son site Internet à des fins exclusives d’usage privé et d’information.
Il est permis de télécharger, d’enregistrer, d’imprimer ou de reproduire de quelque autre manière certaines pages et/ou parties du site Internet leb, à condition de ne supprimer ni des mentions de copyright (par ex. ©2021 LEB), ni d’autres désignations légalement protégées. Le leb conserve tous les droits de propriété et d’utilisation et peut à tout moment révoquer cette autorisation.
La reproduction (partielle ou totale), la diffusion (électronique ou par d’autres moyens), la modification, la création de liens ou l’utilisation à des fins publiques ou commerciales des informations et prestations de service, quelles qu’elles soient, contenues sur le site Internet leb requièrent l’autorisation écrite préalable du leb. Veuillez adresser vos demandes par courrier postal adressé à : Compagnie du chemin de fer Lausanne-Echallens-Bercher sa, Place de la Gare 9, 1040 Echallens.
Droit applicable et for
Le for exclusif de tous les litiges éventuels vous opposant, en qualité de visiteur et d’utilisateur du site Internet leb et résultant de l’exploitation ou de la visite du site Internet leb est le siège de la Compagnie du chemin de fer Lausanne-Echallens-Bercher sa à Echallens (Suisse) .
Seul le droit suisse est applicable.
Dernière mise à jour : 19 juillet 2021.
Copyright ©2001 LEB